question con

[Carambole]

ils n'aiment plus trop les "vasp non spécifié"

[scarecrow]

ils n'aiment plus trop les "vasp non spécifié"

c'est pourtant simple tout est dans le titre

[Carambole]

[play3000]

Si j'ai bien compris, là où avant, "VASP non spécifié" servait de fourre tout et évitait de trop se prendre la tête côté DREAL, le "VASP non spécifié" est devenu une catégorie exclusivement réservée à ce qui ne rentrerait pas dans une autre case. Il faut donc justifier que ça ne rentre pas dans une case autre, or la liste est vaste mantenant (suite à l'application de l'harmonisation européenne sur ce sujet)...

Source : https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/ ... 0020237165
A+
play3000

[lambish]

C'est exactement comme tu l'expliques, avant c'était le fourre tout. Maintenant si ton véhicule corresponds par ses caractéristiques à l'une des catégorie, tu DOIS l'enregistrer en tant que tel sinon c'est refus systématique du dossier... Fini les esquives ^^

[Carambole]

et s'il ne correspond à rien, il reste dans sa catégorie d'origine ?

[play3000]

Non, la catégorie "non spécifié" existe toujours, mais comme indiqué, il faut prouver que tu ne rentres dans aucune autre sous-catégorie VASP.

[Carambole]

je me pose cette question, car j'aménage un iveco 3,5t et je ne veux pas le passer vasp.
l'astuce c'est de lui faire manquer un des éléments vasp dans l'aménagement pour qu'elle reste ctte.

[lambish]

Je sais pas si ce sera aussi facile que ça, mais je suppose que ce sera comme d'hab, à la convenance de ta dreal

[Carambole]

je crois que le mieux c'est de ne pas y aller